Compte-rendu du Conseil National du 19 septembre 2010
Publié : mar. 21 sept. 2010, 15:12
Compte-rendu de la réunion du CN du 19/09/2010
Présents:
Gaetan
Ombre
Magnetik
Maxrou, en qualité d'Administrateur
Excusés:
Berserk, représenté par Magnetik
Jancry, représenté par Gaetan
Sims, représenté par Ombre
1. Commission de contrôle (CODEC)
Par l'unanimité des voix présentes ou représentées, le CN élit la CODEC suivante :
Berserk
Gaetan
Magnetik
Le CN a souhaité que les candidats à la CODEC ne soient pas candidats au CAP pour se présenter à la CODEC.
Les statuts décrivent la Commission de contrôle ainsi :
La Commission de Contrôle est composée de 3 à 5 membres, élus au sein du Conseil National. Ils désignent en leur sein un rapporteur.
La Commission de Contrôle :
* saisie par le Conseil Administratif et Politique, le Conseil National ou un nombre de membres précisé au Règlement Intérieur, enquête et rend un avis motivé au Conseil Administratif et Politique dans un délai d’au plus un mois dans les procédures disciplinaires et d’exclusion.
* effectue avec le Conseil Administratif et Politique l’audition des membres dans les procédures disciplinaires.
* veille à la bonne tenue des scrutins internes et au respect des principes impératifs de vote, que ce soit leur préparation, leur tenue et leur dépouillement.
* peut s’adjoindre des assesseurs parmi les adhérents présents pour l’assister dans la tenue des élections internes. Ceux-ci sont tirés au sort ou volontaires.
* établit et publie les listes de candidats aux élections internes, et propose le mode de scrutin adapté au Conseil National en fonction du Règlement Intérieur.
Le rapporteur rend compte, s’il y a lieu, des travaux de la Commission de Contrôle au Conseil National suivant et devant l’Assemblée Générale. À défaut d’une Commission de Contrôle élue, une Commission de Contrôle provisoire de 3 membres est tirée au sort pour chaque scrutin où elle est nécessaire, par le Président de l’association parmi les membres du Conseil National.
2. Assemblée générale extraordinaire
2.1 Candidatures
Il est rappelé à tous les adhérents que les candidatures pour les élections des membres des deux instances (CA et CN) seront closes le dimanche 25 septembre 2010 à minuit, heure de Paris.
Les postes à pourvoir sont :
* 7 membres du Conseil Administratif et politique (renouvellement complet) ;
* 4 membres du Conseil national (éventuellement plus si certains membres se présentant à l'élection précédente sont élus).
Les adhérents souhaitant être candidat à l'une ou l'autre de ces élections (ou même les deux) sont appelés à envoyer un courriel à conseil-national@partipirate.org.
2.2 Tenue de l'AGE
Le CN peut désormais annoncer le lieu de la tenue de l'AGE.
Elle aura lieu à Vigneux le 17 octobre.
C'est le moment de réserver votre billet de train ou de vous organiser pour le co-voiturage et l'hébergement. Le CN va lancer un appel sur le forum pour savoir qui a des places libres dans sa voitures et qui a des possibilités d'accueil pour la nuit.
2.3 Débat suivant l'AGE
L'AGE sera suivie d'un moment consacré aux débats d'opinion, chacun consistant en une présentation de 10 minutes suivie d'un quart d'heure de débat autour du thème abordé. Afin de nourrir cet évènement, le CN appelle tous les membres à proposer un thème.
Ces thèmes sont à envoyer au CN (conseil-national@partipirate.org) dès que possible. Les membres dont le thème a été sélectionné devront préparer un exposé de 10 minutes sur celui-ci.
2.4 Concours d'affiches
L'idée consiste en la sélection d'une affiche qui sera imprimée en une centaine d'exemplaires et distribuée aux membres présents à l'AGE pour qu'ils l'affichent.
Cette affiche sera sélectionnée par le CN après consultation des membres du forum et soumise au Bureau pour validation.
Par la suite, il pourra être imprimé d'autres affiches qui seront revendues aux comités locaux ou militants à prix coûtant + 10% (pour le financement des affiches gratuites).
Un appel sera lancé en premier lieu pour recevoir les propositions d'affiches, que ce soient des affiches préexistantes ou de nouvelles réalisées pour l'occasion, avec 3 propositions maximum par personne.
Un sondage sera ensuite organisé sur le forum pour sélectionner l'affiche qui reflète le mieux l'esprit pirate et notre parti, de manière à impliquer l'ensemble de la communauté.
3. Porte-Parole
Conformément à l'article 13.3 des statuts, "Les porte-parole qui peuvent intervenir toute l’année ou dont le champ de compétence est étendu sont désignés par le Conseil National sur proposition du Conseil Administratif et Politique. "
Par conséquent, en dehors des interventions ponctuelles sur un sujet précis, les porte-parole du parti doivent être désignés par le CN sur proposition du Bureau, puisque le CAP est actuellement dissout.
De plus, en cas de nomination "ponctuelle" par le Bureau ou de désignation par le CN, les statuts prévoient une obligation d'information immédiate au sujet du champ de compétence des porte-parole et de la durée de leur fonction.
Le CN constate qu'aucune information ne lui a été donnée par le Bureau sur la nomination d'un porte-parole, et le CN n'a reçu aucune proposition de désignation non plus.
4. Sections locales, campagne de communication
Conscient de l'avantage que des sections locales pourraient apporter au Parti Pirate dans son organisation et sa communication, le Conseil national souhaite faire de la création de ces sections l'une de ses priorités, une fois tenue l'AGE.
Outre des sections géographiques, le CN envisage d'étudier la possibilité de création de sections locales universitaires, en liaison avec le Parti Pirate Jeunes
Le CN souhaite s'appuyer sur ces sections locales pour lancer une campagne de communication, incluant la pose d'affiches sur les panneaux d'affichage associatifs et la distribution de tracts.
5. Prochaine réunion
Le CN se réunira via IRC entre le 28 et le 30 septembre.
