Forum du Parti Pirate

rue89 a écrit :Renault va appeler sa prochaine voiture électrique Zoé. Comme « Zéro émission ». Mais les Zoé couinent. Le père de l'une d'entre elles demande au constructeur de trouver un autre nom. Depuis quand on appelle t-on nos voitures comme nos enfants ? Réponse à toutes les Zoé qui redoutent les blagues sur leur carrosserie.

http://eco.rue89.com/2009/11/24/une-voi ... ult-127091

Et après Renault dépose le nom et se dit propriétaire du mot "Zoé" et on ne peut plus l'imprimer sur un T-shirt (Cf l'affaire "qui est propriétaire du latin" volvo/zazzle).

Moi j'ai signé la pétition.
http://www.mesopinions.com/detail-petit ... 2935b0eb05

Je ne vois pas le problème. Il y a bien eu la mégane et il ne s'est rien passé.

Je ne signerai pas la pétition.

En revanche, des parents qui appelleraient leur fille Kangoo, là faudrait qu'elle porte plainte :P

gannher a écrit :Je ne vois pas le problème. Il y a bien eu la mégane et il ne s'est rien passé.

Je ne signerai pas la pétition.

Je sais qu'il y eu des antécédents. Ce n'est pas une raison. Ça fait partie d'un phénomène plus général, d'appropriation du domaine public. En l'occurrence ici une marque.

On est sûr que ça signifierait une interdiction d'utiliser ce mot ?
Parce que les noms propres ou communs, même déposés, peuvent toujours être utilisés. Par exemple, Bombardier, Carrefour, Apple ou Windows...

CaptainKiller a écrit :On est sûr que ça signifierait une interdiction d'utiliser ce mot ?
Parce que les noms propres ou communs, même déposés, peuvent toujours être utilisés. Par exemple, Bombardier, Carrefour, Apple ou Windows...

La réponse est oui.
La preuve est dans cette affaire:

Un prof de latin fait des T-shirts avec une phrase latin, qui inclut un verbe dont la forme conjuguée est "volvo", comme ça : ILLO MODO VOLVO

qui veut dire peut-être à peu près "c'est comme ça que je fonctionne", expression anglaise (“that’s how I roll”)



La firme Volvo s'est estimée propriétaire de cette forme conjuguée d'un verbe latin, pourtant antérieur à son existence, et hors contexte automobile, et a fait retirer le T-shirt de la vente.

Donc vous voyez : ils nous interdisent de parler latin, rien ne les empêchera d'interdire un jour le même T-shirt avec marqué Zoé.

Source : http://thecampvs.com/?p=2119

Ok, l'exemple est convaincant

harpalos a écrit :La firme Volvo s'est estimée propriétaire de cette forme conjuguée d'un verbe latin, pourtant antérieur à son existence, et hors contexte automobile, et a fait retirer le T-shirt de la vente.

Le droit américain est vraiment différent du droit français, en matière de propriété intellectuelle. Il ne faut pas généraliser.

Damien Clauzel a écrit :En revanche, des parents qui appelleraient leur fille Kangoo, là faudrait qu'elle porte plainte

il y avais une histoire il y as qq années our les parents s'appelais renaut et voulais appeler leurs fille megane
au moment de déposer a la mairie ça leurs avais été refuser à cause de la voiture
il y as eu plainte des parents mais je ne me souveins plus du fin mot de l'histoire

Damien Clauzel a écrit :

harpalos a écrit :La firme Volvo s'est estimée propriétaire de cette forme conjuguée d'un verbe latin, pourtant antérieur à son existence, et hors contexte automobile, et a fait retirer le T-shirt de la vente.

Le droit américain est vraiment différent du droit français, en matière de propriété intellectuelle. Il ne faut pas généraliser.

En l'occurrence, ce n'est pas allé au tribunal (c'est d'ailleurs récent). Je pense qu'un tribunal donnerait raison au prof de latin. Il n'empêche que le T-shirt a été retiré de la vente. Là, c'est une intimidation et abus de pouvoir, mais quasi tout dans le domaine de la propriété intellectuelle entre un grand groupe (major/marque/ACS:Law) et un individu (prof de latin/internaute) est une histoire d'intimidation, et de qui a plus d'argent pour payer plus d'avocat. La loi ne protège pas assez contre les abus de propriété intellectuelle, les entraves à la liberté d'expression et liberté d'entreprendre.

Donc il faut se défendre en amont...